L'accord, en clair.
En résumé : Botler 360 offre au club un site et des outils, gratuitement. Le club peut proposer des produits et toucher 50 % de commission. La plateforme reste la propriété de Botler. Sans engagement, résiliable et effaçable à tout moment.
1. Objet & gratuité
Botler 360 met à la disposition du club une plateforme complète (site, espace d'administration, agent, outils) à titre gratuit. Aucun frais, aucune carte bancaire, aucun RIB demandé au club, aucun engagement de durée.
2. Propriété de la plateforme
La plateforme, le logiciel, l'infrastructure, les noms de domaine techniques et la marque Botler® sont et restent la propriété exclusive de Botler 360. Le club bénéficie d'un droit d'usage gratuit, personnel et non exclusif pendant la durée de l'accord. Les contenus fournis par le club (nom, logo, photos, textes) restent la propriété du club, qui concède à Botler une licence d'usage pour les afficher sur la plateforme.
3. Produits & commissions — les revenus du club
Botler met à disposition, dans l'espace d'administration, un catalogue de produits et services qui s'enrichit dans le temps (goodies, photos & posters, chansons, billetterie & buvette, partenariats locaux, voyages…). Le club choisit librement les produits qu'il souhaite mettre en avant sur son site. Pour chaque vente réalisée via la plateforme du club, celui-ci perçoit une commission égale à 50 % de la marge, part reversée selon la périodicité et les modalités précisées dans les Conditions commerciales (annexe), qui peuvent varier selon le produit.
4. Encaissement & protection du club
Les recettes sont encaissées par Botler 360 (ou ses partenaires opérateurs habilités — par exemple Best of Tours pour le voyage), qui assure la vente, le paiement, la logistique, et reverse la part du club. Ce montage permet au club de rester protégé : l'activité commerciale et le risque associé, y compris fiscal, sont portés par Botler, et non par l'association.
5. Contenus & validation par le club
Pour faire gagner du temps au club, Botler peut pré-remplir le site à partir de sources publiques (équipes, résultats, logo, photos, clubs du secteur). Ces éléments sont soumis à la validation du club avant leur mise en avant. Le club garantit disposer des droits sur les contenus qu'il fournit ou valide, notamment les photos.
6. Données & RGPD
Le club est responsable des données qu'il publie ; Botler agit comme sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD et héberge les données en Europe. Aucune donnée d'enfant n'est demandée ni stockée par Botler.
7. Durée & résiliation
L'accord est conclu pour une durée indéterminée et reste résiliable à tout moment par l'une ou l'autre partie, sans frais. Sur simple demande du club, Botler supprime le site et les données du club.
8. Acceptation
L'accès à la plateforme et sa mise en service valent acceptation du présent accord. L'acceptation est recueillie par une case à cocher, horodatée et conservée.